Les présentes Conditions Générales de Vente régissent toutes les ventes réalisées sur le site CBD Occitan. Elles définissent les droits et obligations de l’entreprise et du client.
Objet
Les présentes conditions encadrent la vente de produits à base de CBD. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site. Le client accepte les conditions lors de chaque achat. Elles prévalent sur tout autre document non approuvé par CBD Occitan.
Identité du vendeur
CBD Occitan produit et commercialise du CBD et ses produits dérivés. Nous opérons depuis l’Occitanie et respectons la réglementation française. Nos coordonnées figurent sur la page Contact du site.
Produits
Nos produits respectent les seuils légaux de THC en vigueur. Nous décrivons chaque produit de manière claire et transparente. Les photos restent indicatives et sont non contractuelles. Nous cultivons et façonnons les fleurs à la main pour assurer leur qualité.
Commandes
Le client commande via le site CBD Occitan. Nous confirmons chaque commande par e-mail. Nous pouvons annuler toute commande en cas de problème de stock. Le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes.
Prix
Les prix apparaissent en euros et toutes taxes comprises. Nous pouvons modifier les prix sans préavis. Le prix facturé reste celui affiché lors de la commande.
Paiement
Le paiement doit être intégral lors de la commande. Nous acceptons les moyens de paiement indiqués sur le site. La transaction devient définitive après validation bancaire.
Livraison
Nous expédions les produits en France métropolitaine. Les délais peuvent varier selon le transporteur choisi. Nous traitons les commandes dans les plus brefs délais. Le client doit vérifier le colis dès réception.
Retard ou perte de livraison
En cas de retard, contactez nous à l’adresse contact@cbdoccitan.fr. Nous ouvrons une enquête auprès du transporteur. Nous trouvons ensuite une solution adaptée au client.
Produits abîmés
En cas de produit endommagé, prévenez-nous rapidement. Envoyez des photos pour faciliter l’analyse, à l’adresse contact@cbdoccitan.fr. Nous proposons alors un remplacement ou un remboursement partiel selon la situation.
Droit de rétractation
retours
Nous acceptons les retours sous conditions. Les produits doivent rester scellés et intacts. Après réception, nous remboursons sous 14 jours maximum.
Annulation de commande
Le client peut annuler la commande tant qu’elle n’est pas expédiée. Contactez-nous rapidement pour demander l’annulation.
Responsabilités
Nous assurons la conformité des produits vendus. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’usage non conforme. Le client reste responsable de l’usage des produits achetés. Nos produits ne remplacent aucun traitement médical.
Légalité des produits
Nos produits respectent la réglementation européenne sur le chanvre. Ils contiennent un taux de THC inférieur aux limites légales. Le client doit vérifier la législation de son pays avant tout usage hors de France.
Protection des données
Nous protégeons les données personnelles de chaque client. Nous utilisons ces données uniquement pour les commandes. Le client peut demander leur suppression sur simple demande.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site reste la propriété de CBD Occitan. Toute reproduction reste interdite sans autorisation écrite.
Modification des conditions
Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. Les conditions applicables restent celles en vigueur lors de la commande.
Droit applicable
Les présentes conditions relèvent du droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents.